Communiqué du Pont-de-Claix Natation GUC Water-Polo

Informations suite au déconfinement

Bonjour à tous,

Nous espérons que vous vous portez bien et que vous profitez de cette période de dé confinement …

Suite à vos nombreuses interrogations, nous allons essayer de vous apporter des éléments de réponse par rapport aux informations officielles que nous avons reçues.

Aujourd’hui, nous n’avons pas de visibilité et très peu d’informations sur la réouverture du club. En effet, nous savons avec certitude que les piscines resteront fermées jusqu’à début juin (exception faite pour les sportifs de haut niveau en accord avec les collectivités).

La mairie de Pont de Claix attend les mesures du gouvernement qui seront annoncées fin mai ou début juin. Ces décisions conditionneront la date d’ouverture et les mesures sanitaires à appliquer dans les piscines.

En ce qui nous concerne dès que les décisions gouvernementale, locale et fédérale seront connues, nous pourrons alors vous donner des informations sur la date de réouverture, les conditions sanitaires dans lesquelles nous pourrons vous accueillir, les dates des pré-inscriptions et des inscriptions.

Nous vous informons également que nous ne ferons pas de remboursement pour cette année. Nous allons étudier la possibilité de proposer, pour les adhérents ne bénéficiant pas de prise en charge, un avoir pour la saison prochaine mais cela sera fonction du résultat des comptes de la saison 2019/2020 et du budget prévisionnel de la saison 2020/2021.

Ci joint un extrait du communiqué de la FFN, notamment le point N°4 concernant le remboursement des licences.

Belle journée à tous

Mesdames et Messieurs les Présidents (es) de Clubs,

Clichy, le lundi 18 mai 2020 – Suite au Bureau Directeur du 13 mai 2020

Bonjour à toutes et tous,

Depuis le début de la pandémie, le Bureau Directeur de la Fédération s’efforce de communiquer toutes les 2 semaines à l’ensemble du réseau fédéral, avec toute la difficulté que cela représente. En effet, nous naviguons à vue dans un contexte mouvant, œuvrant tous au mieux pour que nos nageurs retrouvent les bassins au plus vite, tout en garantissant la sécurité sanitaire de chacun.

Le présent document a pour objet de résumer les dispositifs d’accompagnement des clubs mis en œuvre ces dernières semaines.

1. Communication de la Fédération à destination de toutes les structures ayant des sportifs sur listes ministérielles et concernés par une reprise anticipée d’activité

Le décret n°2020-548 publié le 12 mai prévoit l’interdiction pour tous les établissements sportifs couverts – dont les complexes aquatiques couverts donc – d’accueillir du public mais aussi l’impossibilité d’organisation de la pratique des activités aquatiques de plein air dans toute piscine.

D’ici au 2 juin, cette première phase d’ouverture de piscines permettra à la Fédération et aux propriétaires d’installations aquatiques de préciser les conditions d’accueil d’un public plus large, notamment associatif.

2. La Fédération travaille également pour la réouverture des piscines pour tous les clubs.

Qui mieux que les clubs de natation sont capables aujourd’hui d’occuper un bassin de manière intelligente et sans risque ?

A l’instar des dispositions engagées en faveur des pratiques de haut-niveau, la Fédération souhaite publier sous 15 jours un document permettant de garantir une reprise progressive de la natation associative. Dans le contexte règlementaire évolutif et incertain qui est aujourd’hui le nôtre, les structures fédérales peuvent proposer aux directeurs d’installation les conditions d’une réouverture sereine dans un cadre maîtrisé. Aussi, la Fédération fait tout ce qui est en son pouvoir pour peser dans les décisions gouvernementales et locales.

3. Le Fédération a souhaité œuvrer pour qu’une partie des crédits PSF soient destinés à aider les clubs en difficulté.

4. La Fédération rappelle qu’une cotisation dans nos associations n’est pas une prestation

Pour donner suite aux nombreuses demandes des clubs affiliés concernant les éventuelles demandes de remboursement de leurs adhérents, il apparaît nécessaire de rappeler la distinction adhérent/client qui fonde juridiquement l’absence d’obligation de rembourser une cotisation associative. En effet, l’adhésion à une association doit être distinguée d’une prestation commerciale. Adhérer à un club, c’est marquer son appartenance et apporter sa contribution à une association dont on partage la philosophie ; ce n’est pas acheter des prestations. En d’autres termes, une association a un fonctionnement particulier qui est différent de celui d’une société commerciale. Les adhérents ne sont pas des clients, des consommateurs mais des acteurs. C’est d’ailleurs notamment grâce à cette caractéristique que la plupart des activités « club » ne sont pas soumises à impôts et permettent aux personnes d’avoir des tarifs nettement moins élevés que dans des sociétés « privées » spécialisées dans les activités physiques et sportives.

Les demandes de remboursement de leurs cotisations des adhérents sont cependant du ressort du club, qui demeure libre de rembourser sa cotisation à chaque adhérent. Ce sont les statuts et/ou le règlement intérieur du club qui prévoient, le cas échéant, les conditions permettant un éventuel remboursement des cotisations des adhérents.

Ainsi, chaque club peut tout à fait prévoir un remboursement ou une réduction de cotisation pour l’an prochain pour les renouvellements d’adhésion, via un avoir par exemple (recommandé pour ne pas affecter la trésorerie du club plutôt que le remboursement pur et simple), même si ce n’est en rien obligatoire.

5. Les dispositions spéciales de l’ordonnance n° 2020-538 du 7 mai 2020 relatives aux conditions financières de résolution de certains contrats en cas de force majeure dans les secteurs de la culture et du sport

6. Pour la rentrée et comme nous l’avions déjà proposé, la Fédération sera à l’écoute de toute demande de décalage de paiement de l’affiliation.

Sportivement.

Le Président
Gilles Sézionale